Patrick Auguin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrick AUGUIN
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation civile
DEVA1112831S
(source BODD)
nomination
25 Juin 2011
25/06/2011
De:
Patrick Auguin
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section du transport aérien
d) Membres représentants le personnel navigant professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000609908
(source JORF)
nomination
04 Octobre 2006
04/10/2006
De:
Patrick Auguin
Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
2
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Pour le personnel navigant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000444139
(source JORF)
nomination
12 Octobre 2004
12/10/2004
De:
Patrick Auguin
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000235958
(source JORF)
nomination
31 Juillet 2004
31/07/2004
De:
Patrick Auguin
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du second collège
représentant du Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL)
Remplace:
M. Jocelyn Smykowski
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000803859
(source JORF)
nomination
19 Juin 2004
19/06/2004
De:
Patrick Auguin
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel
navigant professionnel du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000612878
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2003
23/09/2003
De:
Auguin (Patrick)
Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL), suppléant
Objet:
membres au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
représentant des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine des transports aériens
Remplace:
M. Sornat (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000774425
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Patrick Auguin
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du transport aérien
Titulaires
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000766919
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2000
13/09/2000